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Marques déposées par TEAM EDITIONS
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DOSSIER SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSSIER SANTE
TEAM EDITIONS

Numéro de dépôt :
94549134
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2004

Présentation de la marque DOSSIER SANTE

Déposée le 14 décembre 1994 par TEAM EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOSSIER SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est TEAM EDITIONS, domicilié(e) 71, Rue Etienne Marcel, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM EDITIONS Marie-Christine MIGADEL - France.

La marque DOSSIER SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSSIER SANTE est expirée depuis le 14 décembre 2004.

TEAM EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : BRICOLER ET JARDINER , RECETTES VEGETARIENNES , WOMEN 40 , 40 50 ANS MAGAZINE , DOSSIER SANTE


TEAM EDITIONS - 71, Rue Etienne Marcel, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France


TEAM EDITIONS Marie-Christine MIGADEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Divertissement